Constitution du Grand Conseil

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Meh.
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Constitution du Grand Conseil

Message par Meh. » 13 mars 2016, 20:23

Mes estimés collègues,

Meh a longuement pu observer toutes les dérives de nos vénérables prédécesseurs lié à l’absence de règles ou d’attentes sur leur travail. Comment peut-on exiger de Meh ou des autres Conseillers de quelconques résultats sans un tel cadre ? Meh propose donc de graver dans le marbre cette charte qui définira sur une base commune et juste le travail et les privilèges de tout Conseiller. Ainsi, nous pourrons avancer sur les meilleures bases possibles.


La Conseillère fit passer une copie du texte dans la langue natale de ses collègues, et une version en galacticain fut projeté en holo-vision. Prenant sa plus solennelle intonation, Meh entama la lecture de son texte.


Constitution du Grand Conseil


Préambule

Le présent texte a pour but de définir les règles de fonctionnement, les droits et les devoirs des Conseillers élus par voie démocratique à la Tour Blanche, berceau de la sagesse des cinq. Chaque Conseiller doit, à son investiture, jurer de suivre ce code d’honneur garantissant l’équilibre des idées et la liberté de réflexion le temps de leur mandat.


Article premier : Accession au Grand Conseil et préférence à la nouveauté


Les Conseillers sont élus par voie démocratique où chaque Etat officiellement enregistré possède une voix à exprimer pour chaque siège disponible. Ainsi, il sera élu au sein des représentants volontaires, un Conseiller par planète du système des cinq.

Le Grand Conseil est aussi pour le bien de tous, un lieu où les nouvelles idées sont les bienvenues. Pour encourager cela, au sein d’une liste sera élu de façon prioritaire un représentant provenant d’un Etat jamais représenté à la Corporation et possédant le plus de voix à l’issu du premier tour de vote, même si un Etat déjà représenté venait à obtenir plus de voix. Si tous les prétendants au Conseil sont issus d’Etat déjà représenté au Conseil par le passé, le représentant avec le plus de voix est élu.

En cas d’égalité, les Conseillers sortants trancheront pour élire à la majorité le futur Conseiller parmi ceux ayant récolté de façon égale le plus de voix au premier tour.

Si un siège est déclaré vide par faute de représentant au premier tour, ce siège sera soumis au vote au second tour pour tous les prétendants non élus au premier tour, qu’ils soient issus d’un Etat déjà représenté au Conseil ou non.


Article second : Droit de liberté de réflexion, protection contre les pressions extérieures

Les Conseillers incarnent la sagesse de la grande Corporation et de ce fait possède un grand pouvoir qu’ils usent avec parcimonie et justice.

Afin de se garder de toute pression extérieure et corruptrice, il est édicté que le Conseiller, comme l’Etat qu’il représente est, le temps du mandat placé sous protection de la Corporation.
De ce fait, tout Etat tiers portant un préjudice réel aux infrastructures de l’Etat, ou menaçant son personnel ou les civils est déclaré hors-la-loi et sera poursuivi par la Corporation.

Cet article ne s’applique qu’aux attaques et aux pressions subies. Si un Etat représenté au Grand Conseil venait à porter le premier coup de façon avérée dans un conflit, ce dernier serait, le temps de la résolution du conflit laissé seul face à ses choix.


Article troisième: Devoir de médiation politique


Dans les différents conflits, le Grand Conseil à pour devoir d'officier de manière à résoudre les conflits dans les plus brefs délais lorsque les deux parties n'y parviennent par la force des mots ou des armes.
Ainsi, si après une période de trente (30) jours aucune issue n'est visible dans le conflit, le Conseil tranchera quant à l'issue du conflit, décidant de la même façon des pénalités financières ou autres sanctions à faire appliquer pour chacune des parties impliquées.


Article quatrième: Devoir d'écoute


Chaque Conseiller doit, lorsqu'une requête officielle est émise, se montrer attentif aux demandes ou aux propos d'un chef ou d'un groupe de chefs d'Etat. En cas de requête d'ordre législatif, le choix de présenter ou non un texte reste à la discrétion du Conseiller. Conformément à l'article deux, nul ne saurait imposer à un Conseiller de présenter un texte contraire à ce que sa sagesse lui dicte.


Article cinquième: Droit législatif

Chaque Conseiller est libre de soumettre au vote du Grand Conseil un texte, un amendement ou toute autre proposition de réforme visant à améliorer tout au partie du système Galacticain.

Une fois un délais de sept (7) jours pour la prise de connaissance du texte, en l'état, puis un premier vote aura lieu. Le Conseiller ayant soumis le texte est considéré comme votant en faveur de ce dernier.

Si deux autres Conseillers ou plus se prononcent en faveur du texte, celui-ci est considéré comme accepté par le Conseil en l'état et est officiellement promulgué pour son application dans les plus brefs délais.

Si un seul autre Conseiller se prononce en faveur du texte, celui-ci est amené à être modifié en fonction des avis de chacun avant d'être soumis à un second vote où les cinq Conseillers donneront leur avis final. Trois voix en faveur du texte modifié seront alors nécessaires pour le promulguer.

Si aucun autre Conseiller ne se prononce en faveur du texte en première instance de vote, le texte est alors abandonné pour la durée du mandat.


Article sixième: Devoir de respect de la sagesse d'autrui

Tout texte législatif est voté dans un contexte qui lui est propre mais toujours avec pour mission d'établir une équité dans le système pour que chacun puisse vivre sans craindre son voisin. Chaque Conseiller nouvellement élu peut être tenté de faire annuler une loi voté précédemment selon le système présenté dans l'article cinq. Il est certain que cela déstabiliserait durablement l'équilibre politique des cinq si cela venait à se produire trop fréquemment.

Ainsi pour éviter de tels problèmes, il est édicté que tout texte visant d'annulation d'une loi votée selon l'article cinquième doit préalablement recueillir l'approbation unanime de l'ensemble des cinq Conseillers élus.

De plus, toute loi votée durant un mandat ne peut être reformulée ou révoquée durant ce même mandat.


Article septième: Devoir d'honneur

Chaque Conseiller doit faire preuve d'honneur en évitant tout acte répréhensible par la loi immuable des Archimages. Tout Conseiller tombant en disgrâce suite à la justice des Archimages sera frappé d'une mesure de destitution.

Les Conseillers devront alors écouter conformément à l'article quatre les raisons avancées par le Conseiller fautif, et auront la possibilité d'argumenter en faveur ou en défaveur de ce dernier. Ils décideront ensuite, après une durée minimale de sept (7) jours de discussions le maintient ou non du Conseiller fautif.

En cas de renvoi, les Conseiller pourront proposer le siège vacant au second représentant ayant collecté le plus de voix lors du second tour de l'élection pour le mandat en cours.

La mesure de destitution prend fin lorsque les Conseillers ont voté le maintient dans ses fonctions ou le renvoi du Conseiller fautif. Tant qu'il est frappé par une telle mesure, la voix d'un Conseiller fautif est considérée comme nulle pour tous les votes en cours.

Article huitième: Modification du présent texte


Les Conseillers peuvent émettre le souhait de faire évoluer le présent texte. Considérant l'importance d'un tel texte, celui-ci ne saurait être modifié à l'avenir qu'avec l'accord expressément formulé des cinq Conseillers élus par voie démocratique.

Afin de garantir que chaque Conseiller oeuvrera dans l'intégralité de son mandat sans aucune manipulation visant à le placer en disgrâce, le présent texte ne pourra être modifié qu'à l'investiture des nouveaux Conseiller et avant tout autre acte législatif.



Après une telle diatribe, la Conseillère fit une pause, reprit son souffle et plongea tour à tour ses iris roses dans le regard de chacun de ses frères.


Meh propose d'adopter ce texte en l'état, si ses estimés confrères l'acceptent.
Allons, Meh est une Star, darling. -- Meh

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