[Q. Com.] Charte du Comité pour la Valeur de l'Uranium

[Kossnei]

Charte du Comité pour la Valeur de l’Uranium



Préambule :

La présente charte est considérée inviolable et ce, quels que soient les changements intervenant au sein du Comité pour la Valeur de l’Uranium.



Article 1 : Définition du Comité pour la Valeur de l’Uranium

Alinéa Premier : Le Comité pour la Valeur de l’Uranium est officiellement abrégé comme suit : « CVU ».
Alinéa Second : Le CVU est un organisme démocratique basé sur cette unique constitution. A cette fin, il ne pourra être demandé à ses membres de se plier à toute autre autorité que celle qu’ils auront acceptée et signée.
Alinéa Troisième : Le but du CVU est de maintenir un commerce de l’uranium qui soit sain. Son objectif premier est la stabilité du prix de l’uranium aux alentours de 1,78 crédit l’unité.
Alinéa Quatrième : Le CVU ne détient en aucun cas un fonds commun, une position diplomatique vis-à-vis des alliances, ou même une identité politique.
Alinéa Cinquième : Tout état peut adhérer au CVU, s’il n’a été exclu une fois, et à la condition qu’il soit établi sur Volcano. Seules ces deux règles peuvent entraîner le refus d’une signature de la Charte, la première état aménageable par les votes des membres.



Article 2 : Etat de Crise

Alinéa Premier : Est appelé « Etat de Crise » la situation impliquant un prix moyen de l’uranium inférieur à 92,69% de son prix brut, depuis trois jours au moins.
Alinéa Second : Lorsque l’Etat de Crise survient, il est un devoir pour le CVU de s’efforcer de faire remonter les cours de l’Uranium, et ce, par tous les moyens envisageables.
Alinéa Troisième : Une condition nécessaire à l’arrêt de l’Etat de Crise est qu’une durée de trois jours se soit écoulée depuis son déclenchement.
Alinéa Quatrième : Les conditions supplémentaires menant à l’arrêt de l’Etat de Crise sont, au choix, les suivantes :
- Remontée du prix de l’uranium à plus de 92,69% de son prix brut.
- Décision du Coordinateur



Article 3 : Coordinateur

Alinéa Premier : Il existe un Coordinateur, qui peut décider ou aider à décider des changements d’orientation du CVU. Il est seul à pouvoir être désigné par « Chef » du CVU, et doit, à cette fin, être contactée pour quelque affaire que ce soit qui concernerait le Comité. Il est, également, l’Administrateur de l’Ambassade du CVU.
Alinéa Second : Un Coordinateur possède un mandat fixe d’une durée d’un mois. Lorsque l’échéance d’un tel mandat arrive à sept jours, le coordinateur a pour devoir de mettre en place un vote qui concerne l’élection de son successeur, en prenant comme candidat potentiel chaque membre du Comité.
Alinéa Troisième : Un Coordinateur a pour devoir de mettre au vote toute entreprise du CVU. Chaque proposition ainsi votée devra être validée par au moins 51% des membres pour prendre effet. Si le vote dure plus de trois jours, 51% des votants sont suffisants. Le sondage, bien évidemment, devra être clairement localisé, pour éviter toute falsification du vote.
Alinéa Quatrième : Durant l’Etat de Crise, le Coordinateur obtient la possibilité de passer outre la Démocratie du CVU, et de prendre lui-même toute décision normalement votée.
Alinéa Cinquième : Quelle que soit la situation, un Coordinateur n’est en aucun cas au-dessus de cette Charte, ne peut la modifier, et ne doit donner d’ordres militaires directs aux états. Les mesures prises par le Coordinateur sont globales, et ne peuvent avoir à faire avec une quelconque notion de chef des armées. De même, aucune injonction d’ordre économique ne peut être donnée à un état, à moins qu’il ne s’agisse d’une mesure due à une atteinte à la Charte.



Article 4 : Règles Economiques

Alinéa Premier : En tant que membres du CVU, les états ont des règles économiques à suivre. S’il s’avère qu’elles ne sont respectées, cela peut entraîner de sévères sanctions économiques.
Alinéa Second : Un état-membre devra toujours opérer un prix brut et fixe de 1,78 crédit l’unité sur les transactions impliquant son Uranium. Il n’existe de notion de « marge » au CVU, qui prône le commerce équitable et la stabilité économique.
Alinéa Troisième : Si les membres du CVU désirent vendre des unités nucléaires, ils doivent facturer l’uranium comme indiqué dans l’Alinéa Second.
Alinéa Quatrième : L’idée de « fidélité commerciale » ou « ristourne » permet de passer outre l’Alinéa Second et l’Alinéa Troisième, mais ce genre de procédés doit maintenir le prix de l’uranium au-delà de 92,69% de son prix brut.
Alinéa Cinquième : Le principe de vassalité sur un état vendant son uranium à une valeur inférieure à nos normes est acceptable, mais uniquement si l’état ainsi asservi transmet la totalité de sa production au membre du CVU. Sans quoi, il est considéré comme manquant aux règles du Comité.



Article 5 : Règles Diplomatiques

Alinéa Premier : En tant que membres du CVU, les états ont des règles diplomatiques à suivre. S’il s’avère qu’elles ne sont respectées, cela peut entraîner de sévères sanctions économiques voire militaires.
Alinéa Second : Pour ne pas attiser les tensions au sein du CVU, les états-membres se doivent respect, et donc doivent être instaurés des Pactes de Non-Agression mutuels.
Alinéa Troisième : Le CVU ne passe pas outre le concept de « guerres d’alliance ». Aussi, si deux membres doivent s’affronter de par une opposition d’idéologies due à leurs alliances respectives, le CVU ne saura les sanctionner. Néanmoins, cette règle ne s’applique que si un état d’hostilité est clairement déclaré entre les alliances concernées.
Alinéa Quatrième : Tout préjudice précédant l’entrée d’un état dans le CVU, ou inhérent à l’Alinéa Troisième, sera de valeur nulle aux yeux du Comité.
Alinéa Cinquième : Les membres se devront de participer aux projets votés par plus de la majorité, quels que soient leurs pactes économiques ou diplomatiques.



Article 6 : Règles Particulières

Alinéa Premier : Un état membre du CVU a pour devoir de présenter une certaine assiduité aux réunions et aux sondages organisés par le Coordinateur.
Alinéa Second : Il existe une ambassade du CVU, elle sera réservée aux dites réunions et aux dits sondages. Celle-ci servira également de plate-forme commerciale universelle de l’Uranium. Elle régira les échanges entre le CVU et le reste des membres.
Alinéa Troisième : Un état membre du CVU n’est censé ignorer les noms de ceux qui l’entourent au Comité. La liste des états-membres sera, de fait, clairement affichée.
Alinéa Quatrième : Tout membre du CVU peut s’exprimer en son nom sur la scène politique, mais ne doit à l’inverse jamais exposer un point de vue du CVU qui soit faux.
Alinéa Cinquième : Un membre ne peut être exclu que s’il viole les règles de cette Charte. Cette décision est unilatérale et doit provenir du Coordinateur. Nul vote ne la régit.



Article 7 : Règles préliminaires

Alinéa Premier : Une révision de la Charte peut être effectuée par le Fondateur dans le mois qui suit la création du CVU. Dans ce cas, les membres doivent la signer à nouveau.
Alinéa Second : Le Fondateur du CVU en est son premier Coordinateur.




Fondatrice du CVU et Rédactrice de la Charte : Alma Xii de l'Aegyptia.